Déclaration de confidentialité

Recherche scientifique sur les excédents d'échantillons corporels et les données médicales

L'Institut de Médecine Tropicale (IMT) contribue chaque jour à la recherche scientifique. Grâce à cette recherche, nous apprenons à mieux comprendre les maladies, ce qui nous permet également de mieux les traiter.

Il est possible qu’on prélève chez vous un échantillon sanguin ou autre, afin de pouvoir déterminer de quelle maladie vous souffrez. Il se peut que nous utilisions ultérieurement le matériel excédentaire (associé ou non à quelques données médicales) à des fins de recherche scientifique. Ce type de recherche sur le matériel excédentaire est régi par la loi du 19 décembre 2008 (article 20), qui stipule, entre autres, que nous sommes tenus de vous en informer.

Il est également possible que vos données médicales soient utilisées dans le cadre de recherches approfondies. L'IMT s'appuie sur la base juridique de l'intérêt public et sur le motif d'exception prévu à l'article 9.2 j du règlement général sur la protection des données pour la recherche scientifique avec des données sensibles, pour le traitement de données à caractère personnel. Le cas échéant, vos données seront toujours cryptées (votre nom sera remplacé par un code, de manière à ce que vous ne puissiez pas être directement identifiable en tant que personne) et là où cela s’avère possible, entièrement anonymisées. Le lien vers votre identité sera ici rigoureusement protégé et cette protection a toujours lieu sous la responsabilité d’un médecin. Par ailleurs, votre nom ou d’autres données identifiables n’apparaîtront jamais dans les publications issues de ce type de recherche scientifique.

Seuls des chercheurs qualifiés ont accès à vos données et échantillons. Chacun d’eux est lié par le secret professionnel et a de surcroît signé une déclaration de confidentialité. Pour toute recherche scientifique future (que ce soit avec le matériel excédentaire ou seulement avec des données médicales cryptées), il convient d’obtenir préalablement un avis favorable de la Commission Ethique (Institutional Review Board) de l’IMT.

La confidentialité des échantillons et des données personnelles traitées au sein de l'IMT est garantie à tout moment.

Vous avez à tout moment le droit de refuser cette utilisation ultérieure de vos échantillons ou données médicales. Vous pouvez le communiquer immédiatement à un prestataire de soins de l'IMT (votre médecin traitant, votre infirmière ou un membre du personnel du secrétariat médical), mais vous pouvez aussi toujours faire connaître votre refus plus tard (verbalement, par e-mail ou par écrit). Si vous refusez l’utilisation ultérieure de vos échantillons corporels, cela n’aura aucune incidence sur les soins et l’attention que nous vous procurons, ni maintenant ni plus tard.

Si une recherche génétique devait avoir lieu sur vos échantillons, nous vous demanderions toujours un consentement écrit séparé.

Dans des cas exceptionnels, il est parfois possible que, dans le cadre d'une recherche scientifique ultérieure, les chercheurs découvrent quelque chose qui porte gravement atteinte à votre santé ou à la santé d'autres personnes.  Dans ce cas, vous en serez toujours informé par obligation morale et légale.

Pour toute question ou pour exprimer un refus, vous pouvez également contacter privacy@itg.be ou +32 3 247 07 43 à tout moment.

Nous vous remercions pour votre engagement et votre coopération.